Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VILLAGE EQUESTRE
/
CHEVAL VILLAGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHEVAL VILLAGE
VILLAGE EQUESTRE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92403100
Date de dépôt :
30/12/1991
Lieu de dépôt :
EVREUX
Date d'expiration :
30/12/2021

Présentation de la marque CHEVAL VILLAGE

Déposée le 30 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VILLAGE EQUESTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EVREUX), la marque française « CHEVAL VILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VILLAGE EQUESTRE domicilié(e) - 27190 - LE FRESNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 400 521 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France.

La marque CHEVAL VILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHEVAL VILLAGE est expirée depuis le 30 décembre 2021.

VILLAGE EQUESTRE a également déposé les autres marques suivantes : VILLAGE EQUESTRE


VILLAGE EQUESTRE, société par actions simplifiée - 27190 - LE FRESNE - France - SIREN 382400521


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France


Inscription le 21 mars 2002 - Demande de relevé de déchéance n°342872 - Publication au BOPI 2002-03-21

Renouvellement sans limitation le 12 février 2002 n°2215901 - Publication au BOPI 2002-02-12

Inscription le 31 juillet 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°350738 - Publication au BOPI 2002-07-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-20

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Inscription le 29 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°565212 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-11-29

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2011 n°2485429 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-11-29

Enseignement de l'équitation de sport et de loisir.Exploitation d'un centre aéré et d'un centre de loisirs.Services d'enseignement.Dressage d'animaux.Centre de formation.Services d'hôtellerie et de restauration.Organisation et conduite de séminaires et de congrès

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.